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Marques déposées par monsieur SOURGET JEAN
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CHATEAU PEYRON BOUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PEYRON BOUCHE
M. SOURGET JEAN

Numéro de dépôt :
3974281
Date de dépôt :
13/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2023
CHATEAU PEYRON BOUCHE de SOURGET JEAN

Présentation de la marque CHATEAU PEYRON BOUCHE

Déposée le 13 janvier 2013 par monsieur SOURGET JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU PEYRON BOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur SOURGET JEAN domicilié(e) 3 peyron - 33210 - SAINT PIERRE DE MONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sourget jean domicilié(e) 3 peyron - 33210 - SAINT PIERRE DE MONS - France.

La marque CHATEAU PEYRON BOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PEYRON BOUCHE est expirée depuis le 13 janvier 2023.


M. SOURGET JEAN - 3 peyron - 33210 - SAINT PIERRE DE MONS - France


M. sourget jean - 3 peyron - 33210 - SAINT PIERRE DE MONS - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 26 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607536 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée.